Certains le pensent et l'ont écrit après la diffusion. Le CoSSeN : coordinateur général de la sécurité nucléaire - Sfen Or, les procès-verbaux d'audition de ces agents n'avaient pas . Cette démarche est conforme à la Loi sur la Commission d'enquête indépendante sur l'accident nucléaire de Fukushima. Nouveau travail et enquête administrative Publié le 07/06/2021 Vu 2281 fois 5 Par J. Dubois. C'est l'outil le plus puissant du . En effet, la mesure faisait suite à la réalisation d'une enquête administrative après des signalements de harcèlement allégués par certains membres du personnel en l'encontre du directeur, enquête au cours de laquelle plusieurs dizaines d'auditions avaient été menées auprès des agents de l'Etablissement. Partager sur Facebook Partager sur LinkedIn . Les commissions d'enquête disposent, en vertu de la loi, de pouvoirs d'investigation très étendus. Sous l'impulsion des administrations Trump et Biden, le secteur est en plein renouveau depuis deux ans. L. 114-1). Essais nucléaires français : la cour d'appel administrative reconnaît ... Certains centres . PDF Guide Pratique De L'Enquete Administrative Pre-disciplinaire - Snapatsi Le texte de la proposition de résolution Le rapport pour avis sur sa recevabilité. Les idées fausses des Français sur le nucléaire - Challenges Comment l'atome s'est-il imposé dans le débat public ? Enquête - Reporterre, le quotidien de l'écologie Nucléaire : les salariés vont faire l'objet, tous les ans, d ... - Actu Une enquête publique va être menée à partir de ce mercredi et jusqu'au 23 octobre . Une étape clé. Les industriels du nucléaire ont un gros travail de pédagogie devant eux.Une enquête de l'Institut BVA menée pour le compte d'Orano (ex Areva) auprès de 3.008 personnes de plus de 18 ans .

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